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Marques déposées par la société EARL JEAN-LUC VALLAT
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VIN = ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIN = ART
EARL JEAN-LUC VALLAT

Numéro de dépôt :
3403011
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/01/2016
VIN = ART de EARL JEAN-LUC VALLAT

Présentation de la marque VIN = ART

Déposée le 12 janvier 2006 par la société EARL JEAN-LUC VALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VIN = ART »

Le déposant est la société EARL JEAN-LUC VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 804 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT GERVAIS - 30200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN = ART est expirée depuis le 12 janvier 2016.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN = ART est expirée depuis le 12 janvier 2016.

EARL JEAN-LUC VALLAT a également déposé les autres marques suivantes : AROM , ARTISVIN , ARTOM , J L V , VIN = ART , J - L VALLAT , VINEART , V.I.P , WINEART , ARTUBE


EARL JEAN-LUC VALLAT - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France - SIREN 477804413


JEAN-LUC VALLAT - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT GERVAIS - 30200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication au BOPI 2006-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Republication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Bières ; eau minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; soda ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiographiques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiographiques ou télévisées. Services de messagerie électronique. Services de téléconférences.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportive et culturelle. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prets de livres. Dressage d'animaux. Production de film sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de période en ligne. Micro-édition.